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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE
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Domaine de la Candouillère
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Candouillère
SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE, SCA

Numéro de dépôt :
3962233
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2022
Domaine de la Candouillère de SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE

Présentation de la marque Domaine de la Candouillère

Déposée le 14 novembre 2012 par la société SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de la Candouillère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE domicilié(e) Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 937 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Vignerons St Maurice, M. Bonnafoux Benjamin domicilié(e) Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France.

La marque Domaine de la Candouillère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Candouillère est expirée depuis le 14 novembre 2022.

SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE a également déposé les autres marques suivantes : SUR LE CHEMIN DES CEVENNES , LE CHANGEMENT DE PARADIGME , SAINT MAURICE LE PIEMONT DES CEVENNES Naturellement Cévennes , A LA CROISEE DES GARDONS , MAS DES JUSTES


SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE, SCA - Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France - SIREN 775937287


SCA Vignerons St Maurice, M. Bonnafoux Benjamin - Montée de Pissevin - 30360 - SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.